Bonjour chers lecteurs.
Petite virée du côté du droit de l’urbanisme, ma nouvelle passion du moment.
Pour nous la signature de l’acte définitif pour notre terrain dans les Hautes Pyrénées arrive bientôt ! Si tout va bien: Octobre.
L’occasion de revenir un peu sur la législation liée à l’achat d’un terrain car c’est un domaine compliqué, méconnu et pourtant très intéressant. Si vous voulez vous lancer dans la construction d’une maison écologique, c’est la première étape par laquelle il faut passer !
La problématique nous a particulièrement intéressés compte tenu du fait que nous voulions construire une maison en bois dans une région où les bâtiments de France sont légions.
Nous avons réussi à trouver ce qu’il nous fallait ! Vous pouvez trouver aussi.
Je veux acheter un terrain – à quoi penser?
Première étape indispensable: s’informer sur le droit de l’urbanisme !
Plutôt que de reprendre tout moi-même sur ce site je vais vous orienter sur l’excellent site web droitsurterrain.com qui existe déjà depuis de nombreuses années. Ce blog permet de tout savoir (ou presque, le site étant constamment en évolution pour couvrir tous les aspects du droit de l’urbanisme grâce aux nouveaux articles) sur la législation liée aux terrains en France.
Vous pensez qu’acheter un terrain c’est simple? Que nenni ! Le droit de l’urbanisme est un droit très compliqué, plein d’embûches qu’il faut d’abord connaître avant de pouvoir les traiter. Le mieux est de commencer par la lecture de l’ebook d’introduction de Jasmine Jovanovic qui vous donnera un aperçu de ce qu’il faut savoir avant même de commencer à chercher !
Cliquez ici: Soyez un propriétaire malin et bien dans ses droits
Ensuite libre à vous d’étudier vos problématiques au cas par cas:
– Etudier le droit de l’urbanisme de votre commune: POS, PLU, PLUi
– Etudier l’achat du terrain et les différentes taxes d’aménagement
– Challenger le PLU
– Construire sur terrain agricole
…
Deuxième étape: acheter en consultant le CAUE afin de localiser un terrain constructible compatible
On ne le sait peut être pas, mais il existe un service d’aide aux particuliers gratuit si vous voulez construire une maison: il s’agit du CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement)
Le CAUE est un service public d’intérêt général. Il aide tous les maîtres d’ouvrage et encourage la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et des paysages.
Le CAUE est un organisme investi d’une mission d’intérêt public, né de la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977. Il a pour objectif de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans le territoire départemental. L’architecture, les paysages et le patrimoine sont d’intérêt public
Le plus simple est de trouver le CAUE de votre région (où de là où vous voulez acheter un terrain) et de vous y rendre afin de préparer votre projet: quel type de maison, où et comment. Le CAUE pourra vous accompagner dès le départ pour ne pas perdre de temps.
>> Trouver le CAUE de ma région <<
C’est grâce à l’aide du CAUE de Midi Pyrénées que nous avons trouvé notre terrain et sommes sûrs de pouvoir y construire notre maison en bois.
Fort de ces deux piliers (connaissance du droit de l’urbanisme et consultation du CAUE) vous serez quasiment sûr de trouver un terrain adéquat pour votre projet sans vous tromper.
Du côté de chez nous: notre projet et notre terrain
Nous voulons construire un projet autour de notre terrain qui va bien au delà de la simple construction d’une maison écologique: créer un écosystème, un éco lodge, ou je ne sais pas quoi encore. En bref, créer quelque chose d’unique.
Initialement notre terrain n’est qu’en partie constructible (zone UB du PLU), le reste étant en zone agricole (zone A). Cela va nous permettre de faire construire notre maison, base de notre projet de vie. Le dépôt du permis de construire est imminent.
Mais en travaillant avec la spécialiste du droit de l’urbanisme de droitsurterrain.com nous espérons aller bien au delà de la simple construction de notre maison en bois à dimension écologique sur la zone UB – il faut pour cela monter un dossier administratif qui sera prêt une fois la maison construite.
Notre projet doit nous permettre à terme de vive de façon écologique toute l’année y compris en ayant une activité économique sur place, issue de notre travail à distance ou d’une activité créée sur place.
Plein d’idées me trottent dans la tête sur ce que nous pourrons faire de notre terrain…
Location d’une chambre pour y accueillir des visiteurs, construction de cabanes dans les arbres dans le bois, initiations à la permaculture et à l’habitat écologique, échange de maisons…
Nous allons déjà installer une serre connectée MyFood afin d’obtenir, en partie du moins, notre autonomie alimentaire et ce toute l’année grâce à notre poêle à granules intégré à la serre… Ce sera, nous l’espérons l’occasion de faire découvrir à tous nos voisins et aux enfants de la région l’autonomie alimentaire et le contrôle de sa propre nourriture. Mais ce n’est pas un projet économique pour le coup…
Pourquoi pas accueillir des gens en mal de nature et de bien être ! 😁 Ca vous dirait vous?
Nous installerons également un poulailler pour les œufs, mais nous n’aurons jamais assez d’oeufs pour en faire le commerce ahah.
L’idée c’est de voir si… nous pourrons valoriser le bois ! Cela prendra sûrement beaucoup de temps mais c’est un projet qui nous tient à cœur. J’ai bon espoir de faire changer de zone du PLU notre bois qui aujourd’hui est un havre de paix mais est dans une zone… agricole.
Mon but: y construire des cabanes !
Développement économique de notre terrain: comment s’y prendre?
Pour cela notre terrain devra passer en zone NL – Nature et Loisirs, du PLU. Il faut donc faire modifier le PLU de la commune… rien que ça !
Bien sûr cela prendra du temps mais je reste persuadé que dans la vie tout est possible !
Nous sommes bien conscients que s’il faut modifier le PLU de la commune cela sera compliqué mais s’il y a un projet de développement économique derrière cela se défend auprès des autorités locales.
Une modification de PLU (durée de 4 à 6 mois) ou révision (de 2 ans à 5 ans) n’est pas une décision facile et anodine pour un petit village comme Aucun où il faut trouver un équilibre entre le village « historique », les dents creuses (terrains constructibles encore libres dans le village) et les terres agricoles.
De plus les procédures de modification ou révision de PLU ont un coût important pour la commune.
Il faut donc prouver l’intérêt pour le Village et ses habitants dans son ensemble. A nous de trouver les arguments juridiques et économiques qui feront de ce projet un développement commun pour le village. Aujourd’hui le bois n’est pas exploité, n’est qu’une zone de passage entre parcelles, alors qu’il y a vraiment possibilité de faire quelque chose vu l’emplacement (en plein coeur du Val d’Azun) et la qualité de ce bois qui abrite des arbres de plus de 120 ans.
Compte tenu du nombre de projets dans le village aujourd’hui ce n’est pas pour tout de suite mais cela sera parfait quand nous y serons installés:
Les projets du Village d’Aucun, à consulter sur le site de la Mairie
Pour ceux que ça intéresse et qui veulent comprendre pourquoi nous sommes aussi fans de notre futur village, voici en gros la liste complète des projets à Aucun ci-dessous!
Aménagement de l’éco-quartier de la Lande-Carrieu
- Création de l’éco-lotissment de la lande Carrieu
- Création de l’école communale d’Aucun
- Réhabilitation de 6 logements et mise en location
- Aménagement de l’espace public et espace partagé
Plan de déplacements doux
- Création d’un cheminement piéton dans et autour du village et connexion avec les sentiers de randonnée
- Sécurisation de la traversée du centre bourg et des traversées de quartiers
Développement des services de proximité
- Création de l’espace de santé du Val d’Azun
- Création d’un espace de service
Programme d’aménagement des espaces publics
- Aménagement des entrées de bourg, places, rues, lavoirs, bord de Boularic….
- Végétalisation et fleurissement du village
Valorisation du patrimoine sur le centre bourg ancien et sur l’ensemble du territoire
- Le patrimoine immatériel « Chemin de mémoire »
- Le petit patrimoine bâti rural de caractère
- Le quartier des moulins du Boularic
Comme toujours, à suivre, en espérant que notre projet s’insère à terme dans les plans du village 👌🏻.
Benjamin
My Eco House 